Comment la réglementation de la SEC va changer les marchés des crypto-monnaies ?

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L’une des principales raisons de la croissance phénoménale des marchés des crypto-monnaies ces dernières années est l’absence de réglementation claire. Cela pourrait bientôt changer. De plus en plus, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis donne de larges indications sur son intention d’appliquer des réglementations à cet espace. 

La sec cherche a réglementé le secteur

À la suite du rapport DAO de 2017, la SEC a prévenu qu’elle considérait de nombreuses crypto-monnaies comme des titres de placement, en particulier celles émises dans le cadre d’une offre initiale de pièces (ICO). Les échanges de titres sont strictement réglementés, ce qui signifie que quiconque a émis, vendu ou même échangé ces jetons pourrait être en violation des lois sur les investissements. Alors que la technologie et les tendances changent rapidement dans l’espace blockchain, les lois sur les valeurs mobilières ne le font pas.

En 2017, la Securities and Exchange Commission a averti que de nombreux jetons blockchain représentaient des titres d’investissement, qui doivent être enregistrés auprès de la SEC.

De nombreux émetteurs de crypto ont déjà fait l’objet d’une application de la SEC

Gary Gensler, président de la SEC, a indiqué que de nombreux échanges de crypto devraient s’enregistrer auprès de la SEC en tant que plateformes de négociation de titres.

Les stablecoins pourraient également faire l’objet d’un examen réglementaire, car ils sont susceptibles d’être impliqués dans des opérations sur titres.

Bien qu’il existe de nombreux nouveaux types de jetons qui sont toujours soumis aux lois sur les valeurs mobilières.

Par exemple, Ripple est actuellement au cœur d’un litige concernant son jeton XRP, qu’elle a continué à vendre sur le marché après l’avertissement de la SEC. De nombreuses sociétés d’ICO ont été condamnées à des amendes ou à un règlement à l’amiable.

L’entrée de la SEC va fondamentalement changer la façon dont les marchés des crypto-monnaies fonctionnent. Voici trois changements auxquels il faut s’attendre dans les années à venir.

Les changements qui pourraient affecter le secteur dans les années à venir

Les nouveaux jetons pourraient être soumis à une réglementation

Bien que la SEC ait dirigé la plupart de ses mesures d’application contre les ICO, ces dernières années ont vu l’introduction de nouveaux types de jetons blockchain, des prêts décentralisés (DeFi) aux jetons non fongibles.

Bon nombre de ces nouveaux projets semblent contourner les réglementations existantes, soit en fonctionnant sans opérateur central (« décentralisation »), soit parce que les jetons représentent quelque chose d’inoffensif, comme des objets de jeu ou des œuvres d’art numériques. Cependant, dans la mesure où ces jetons sont vendus comme des investissements, ils sont toujours soumis aux lois sur les valeurs mobilières.

La SEC a annoncé sa première mesure d’exécution dans le domaine de la finance décentralisée le 6 août 2021, avec des accusations contre la plateforme DeFi Money Market. Les fondateurs du projet ont accepté de renoncer à plus de 12 millions de dollars de gains illégaux, ainsi que des amendes comparativement modestes de 125 000 dollars chacun.

Bien qu’ils soient parfois commercialisés en tant qu’objets de collection, œuvres d’art ou objets de jeu, les NFT peuvent être soumis aux lois sur les valeurs mobilières s’ils sont achetés en tant qu’investissements.

Les autorités de réglementation pourraient bientôt appliquer les lois sur les valeurs mobilières aux NFT également. Hester Peirce, l’un des commissaires de la SEC les plus favorables aux crypto-monnaies, a averti que certains NFT pourraient causer des problèmes aux investisseurs, en particulier lorsqu’ils commencent à échanger des parts fractionnées d’un jeton. Bien que la SEC n’ait pas encore annoncé de mesures d’application, au moins un opérateur de NFT est confronté à des litiges avec des investisseurs qui pensent qu’on leur a vendu des titres non enregistrés.

Les bourses pourraient devoir s’enregistrer en tant que courtiers en valeurs mobilières

Lors d’une audience devant la commission bancaire du Sénat en septembre 2021, Gary Gensler, président de la SEC, a suggéré que les bourses de crypto-monnaies devraient s’enregistrer comme des marchés de valeurs mobilières. « Ne vous méprenez pas », a-t-il déclaré au comité. « Dans la mesure où il y a des titres sur ces plateformes d’échange, en vertu de nos lois, ils doivent s’enregistrer auprès de la commission, à moins qu’ils ne bénéficient d’une exemption. « 

Les bourses de crypto-monnaies ont été historiquement opaques, permettant à leurs opérateurs de générer des profits sans avoir à rendre des comptes aux gouvernements ou à leurs clients. De nombreuses bourses ont été accusées de pratiquer le wash trading, le front running ou de geler les soldes des clients.

Si elles étaient enregistrées auprès de la SEC, les bourses de crypto-monnaies seraient obligées d’enregistrer leurs transactions et d’adopter des systèmes technologiques pour rendre leurs carnets d’ordres conformes aux audits. Elles seraient également soumises à des règles strictes en matière d’exécution des ordres afin d’éviter toute manipulation du marché.

Par le passé, de nombreuses bourses ont choisi d’éviter la réglementation américaine en s’installant à l’étranger et en limitant l’accès aux clients américains. Cependant, de nombreuses bourses acceptent la conformité comme le coût de l’accès au lucratif marché américain. Après avoir été accusée de délit d’initié, Coinbase, la plus grande bourse de crypto-monnaies d’Amérique du Nord, a été le premier grand lieu d’échange à rentrer dans le rang et à s’enregistrer en tant que courtier-négociant.

Les monnaies stables pourraient faire l’objet d’un examen plus approfondi

Les autorités de régulation pourraient également s’intéresser aux « stablecoins », des jetons de blockchain dont la valeur est rattachée au dollar ou à une autre monnaie fiduciaire. La plupart des stablecoins soutiennent leur ancrage en conservant d’importantes réserves de liquidités, de bons du Trésor ou d’autres actifs à faible risque.

Cependant, certains émetteurs de stablecoins ont été accusés de manipuler le marché, en achetant des crypto-monnaies afin de faire monter les prix. En octobre 2021, Tether, le plus grand stablecoin, a été condamné à une amende de 41 millions de dollars par la Commodity Futures Trading Commission pour avoir présenté de manière inexacte la nature de ses réserves.

Bien qu’ostensiblement adossées à des liquidités, une partie importante des réserves de Tether était constituée de dettes non garanties, de comptes bancaires de tiers et d’autres crypto-monnaies. Le règlement a fait suite à une procédure similaire engagée par le bureau du procureur général de New York.

Les monnaies stables peuvent également attirer l’attention de la SEC. Puisque la Commission considère les échanges de crypto-monnaies comme des courtiers en valeurs mobilières de facto, cela signifie que la majorité des échanges de stablecoins sont également des opérations sur titres. Bien que la SEC n’ait pas encore lancé de procédure judiciaire, le régulateur a indiqué qu’il pourrait également enquêter sur le plus grand stablecoin.

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